Notice descriptive
Dossiers de demandes de subvention présentés en séances.
(2008/2012)
Contexte : 8041W > Coopération interrégionale. > Programme de développement de la Vallée du Lot. > Examen de projets opérationnels. > Programmation 2007-2013. > Sélection des opérations à financer, organisation des séances du comité interrégional de programmation. > Déroulement des séances.
Cote : 8041 W 90 - 102
Intitulé :
Dossiers de demandes de subvention présentés en séances.
Présentation du contenu :
Fiche de demande de subvention, récépissé de dossier, avis du trésorier-payer général, pièces constitutives du dossier.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
Notices filles
