Notice descriptive
Finances de la commune. (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bruguières
Cote : 2 O 91 1-2
Intitulé : Finances de la commune.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales
Lieu : Bruguières (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; budget primitif de l'exercice 1932, contrôle, observations concernant les frais de représentation du maire (1931). (an XI-1940)
- Charges et revenus. - Taxes et droits, droit de places, tarifs et règlements (1827-1852), adjudications (1851-1873) ; droit de pesage, établissement (1839), tarifs et règlements (1854-1884), adjudication (1884), état des recettes (1903). Emprunt, construction du chemin vicinal ordinaire n°10 (1909-1910). (1827-1910)
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L'inventaire :
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