Notice descriptive
Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 15 février-1863, 17 mai (1835/1863)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1835-1863
Cote : 1 NUM AC 180
Intitulé : Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 15 février-1863, 17 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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