Notice descriptive
Comptabilité. (1825-1886)
Contexte : Justice de paix du canton de Verfeil > Fonctionnement, organisation, personnel.
Cote : 4 U 37 5
Ancienne cote : 5089 W 125 / 5089 W 305
Intitulé : Comptabilité.
Date : 1825-1886
Présentation du contenu :
Débours et émoluments dus au greffier : registre d’inscription (18 juillet 1825-9 novembre 1886).
Quittances de particuliers ([1857]-1862).
Notes :
Contient des pièces sans dates, et, en pièce annexe d’une des quittances, un inventaire de liquidation de la succession des époux Jules Alquier, décédés.
Sujet : comptabilité publique / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
Lieu : Verfeil (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
