Notice descriptive
Application de la circulaire du 4 octobre 1924. - Enquête sur les congrégations. (1924-1926)
Contexte : Clergé catholique régulier > Fermeture des établissements congréganistes. > Affaires générales
Cote : 6 V 16-18
Intitulé : Application de la circulaire du 4 octobre 1924. - Enquête sur les congrégations.
Date : 1924-1926
Importance matérielle : 3 liasses
Modalités d'entrée :
Versement
Modalités d'accès :
Communicable
Sujet : clergé régulier / association cultuelle / vie religieuse / congrégation / police des cultes / administration préfectorale / enseignement privé / santé / aide sociale / séparation des Eglises et de l'Etat. 1905 / législation / règlementation / enseignement élémentaire
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Etat des établissements enseignants congréganistes, notices concernant les établissements privés d'enseignement primaire de filles. (1924-1925)
- Notices concernant les établissements privés d'enseignement primaire de garçons, d'enseignement primaire supérieur, d'enseignement secondaire ecclésiastiques, d'enseignement technique, les établissements congréganistes de femmes. (1924-1925)
- Demande de renseignements complémentaires, notices sur les établissements autorisés, en instance d'autorisation, irréguliers et les établissements d'enseignement libre, état récapitulatif. (1926)
