Notice descriptive
Objectif 5b. (1989/2005)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999.
Cote : 7824 W 55 - 94
Intitulé : Objectif 5b.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Elaboration des programmes. (1989/1999)
- Bilans et clôture des programmes. (1994/2005)
- Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs. (1994/2002)
