Notice descriptive

Dossiers individuels de retraités décédés : correspondance, contrôle prestations après décès, certificat d'hérédité, déclarations fiscales, acte de décès, notification d'attribution de pension, fiche de radiation, certificat de cessation d'activité, relevés des encaissements, demande d'attribution d'un avantage vieillesse 2002 (2002).

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(2002/2002)

Contexte : Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA). > Gestion technique (1952-2002). > Prestations (1957-2002).
Cote : 6576 W 251 - 254
Intitulé :

Dossiers individuels de retraités décédés : correspondance, contrôle prestations après décès, certificat d'hérédité, déclarations fiscales, acte de décès, notification d'attribution de pension, fiche de radiation, certificat de cessation d'activité, relevés des encaissements, demande d'attribution d'un avantage vieillesse 2002 (2002).

Sujet : artisan / assurance décès / assurance invalidité / assurance veuvage / assurance vieillesse / organisme de sécurité sociale

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