Notice descriptive
Revenus et charges de la commune. (an X-1939)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boulogne-sur-Gesse > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 80 2-5
Intitulé : Revenus et charges de la commune.
Date : an X-1939
Importance matérielle : 4 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Taxes et droits. (an X-1927)
- Octroi. - Etablissement (an XII), tarifs et règlements (1812-1938), adjudications (1829-1903), résiliation de baux (1841-1884), remboursements de cautionnement (1881-1891), irrégularités de perception (1882), vérifications (1903-1939), mise en régie (1906). (an XII - 1939)
- Emprunt, solde de créance (1825) ; charges, frais de procès (1829-1890), indemnités (1884-1919) ; rentes, acquisitions (1895-1903). (1825-1919)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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