Notice descriptive
Audiences du parlement siégeant à Béziers, 1426 (12 novembre)-1427 (26 août). (1426 (12 novembre)-1427 (26 août))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Premier parlement.
Cote : 1 B 4573
Intitulé : Audiences du parlement siégeant à Béziers, 1426 (12 novembre)-1427 (26 août).
Date : 1426 (12 novembre)-1427 (26 août)
Présentation du contenu :
Ce registre porte le titre de "Secundum registrum curie Parlamenti Bitteris".
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique
Lieu : Béziers (Hérault, France) / Hérault (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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