Notice descriptive
Périmètres de protection des captages d'eau potable, classé par date d'arrêté de déclaration d'utilité publique. (1978/2008)
Contexte : 6815 W
Cote : 6815 W 44 - 59
Intitulé : Périmètres de protection des captages d'eau potable, classé par date d'arrêté de déclaration d'utilité publique.
Sujet : eau potable / réseau de distribution / aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées
Type de document : déclaration d'utilité publique
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- DUP du 24 janvier 1978 (Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Jory et de Castelnau-d'Estrétefonds, puits de Saint-Caprais à Grenade). DUP du 10 décembre 1979 (Syndicat intercommunal des eaux de la rive gauche de l'Ariège, puits de Cintegabelle à Cintegabelle). DUP du 7 octobre 1986 modifiée le 14 juin 1990 (Communes de Toulouse et Portet-sur-Garonne, sources de Clairfont et de la Padène à Portet-sur-Garonne). (1978/1990)
- DUP du 26 janvier 1996 (Commune de Toulouse, prises d'eau en Garonne des usines de Clairfont à Portet-sur-Garonne et Pech-David à Toulouse). (1996/1996)
- DUP du 15 octobre 1998 (Syndicat intercommunal des eaux de la rive gauche de l'Ariège, captage d'eau potable du puits de Fontanelles à Miremont et prise d'eau dans l'Ariège à Auterive). (1998/1998)
- DUP du 10 janvier 2000 (Commune de Villaudric, forage F2 à Villaudric). DUP du 3 août 2000 modifié le 21 mai 2008 (Commune d'Ore, dérivation des eaux de la source de la Séreuille et du puits de la Carrère à Ore). (2000/2008)
- DUP du 27 octobre 2000 (Commune d'Oô, source du Pont d'Astau et source de la Cascade de la Madeleine à Oô). DUP du 9 février 2001 modifié le 18 octobre 2001 (Commune de Portet-d'Aspet, dérivation des eaux de la source Las Costes et de la source Hontau à Portet-d'Aspet). (2000/2001)
- DUP du 16 mars 2001 (Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des coteaux Hers-Ariège, captage d'eau potable de trois puits à Calmont et prise d'eau dans l'Ariège au lieu-dit Picarrou à Cintegabelle). (2001/2001)
- DUP du 22 mars 2001 (Commune d'Antichan-de-Frontignes, source d'Oustet à Antichan-de-Frontignes). DUP du 9 avril 2001 (Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save, puits dit de Clarac au lieu-dit les Cabanes à Clarac). (2001/2001)
- DUP du 25 juin 2001 (Commune de Castillon-de-Larboust, sources de Quaira-Hourcq, Hount Detcha et aval de Hount Detcha à Castillon-de-Larboust). DUP du 20 juillet 2001 (Commune de Moncaup, source de Font Lubion à Moncaup). DUP du 24 juillet 2001 modifié le 28 janvier 2002 (Commune de Muret, dérivation de l'eau de la Garonne au lieu-dit La Naverre à Muret). (2001/2001)
- DUP du 27 septembre 2001 (Commune de Bourg-d'Oueil, source d'Oueil d'El Arriou à Bourg-d'Oueil). DUP du 18 octobre 2001 modifié le 21 juin 2004 (Syndicat mixte de production d'eau potable du Sud-Ouest toulousain, captage d'eau potable de la Gravière des Echars au niveau de l'usine de traitement des eaux de Roques-sur-Garonne et de la prise d'eau dans le canal de Cottes-Goubar à Frouzins). (2001/2004)
- DUP du 22 novembre 2001 (Commune de Cier-de-Luchon, source d'Oueil des Hounts à Cier-de-Luchon). DUP du 27 novembre 2001 modifié le 21 mai 2008 (Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save [anciennement Syndicat intercommunal des eaux de Lourdes-Mont de Galie], source du Rocher de la Vierge à Lourdes). (2001/2008)
- DUP du 27 novembre 2001 (Commune de Cier-de-Rivière, source de la Loubère à Cier-de-Rivière). DUP du 18 juin 2002 (Commune d'Arlos, source de Goueil de la Hount à Arlos). (2001/2002)
- DUP du 18 juin 2002 (Commune de Mayrègne, sources de Loudère, Labach et Tups à Mayrègne). DUP du 20 juin 2002 (Commune de Saleich, source de Bancus à Urau). (2002/2002)
- DUP du 4 octobre 2002 (Syndicat de Syndicats de production d'eau potable des Vallées de la Save, de l'Hers, du Girou et des coteaux de Cadours, dérivation des eaux du Canal Latéral à la Garonne au lieu-dit Capy à Saint-Jory et des eaux de la Gravière de Lagarde au niveau de l'usine de Saint-Caprais à Grenade-sur-Garonne). (2002/2002)
- DUP du 4 février 2003 (Commune de Chein-Dessus, sources de Font de Crabère, des Gouttes, de Pène Nère, des Granges, de Reygon, de Couillas, de l'Artigue, du Plan d'Arrau et de Maluc à Chein-Dessus). (2003/2003)
- DUP du 10 février 2003 (Commune de Gouaux-de-Luchon, sources de Pijoulet et de Tup à Gouaux-de-Luchon). DUP du 10 février 2003 (Commune de Cazeaux-de-Larboust, sources de Lajan et des granges de Labach à Cazeaux-de-Larboust). (2003/2003)
- DUP du 20 mars 2003 modifié le 18 septembre 2008 (VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux - Agence du Grand Toulouse, dérivation des eaux de la Garonne au lieu-dit Muscadelle à Portet-sur-Garonne et de l'Ariège au lieu-dit Muscadelle à Pinsaguel en vue de l'alimentation en eau des Usines de Pech David et de Clairfont et de l'Usine de production d'eau potable de la périphérie Sud-Est). DUP du 6 novembre 2003 (Commune de Sauveterre-de-Comminges, source de Boucou et puits de Lézan à Sauveterre-de-Comminges). (2003/2008)
