Notice descriptive
Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1848, 10 février-1870, 16 janvier (1848/1870)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bourg-Saint-Bernard > Délibérations > 1848-1870
Cote : 1 NUM AC 5466
Intitulé : Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1848, 10 février-1870, 16 janvier
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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