Notice descriptive
Commune de Noueilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 13 mai (tête-bêche : arrêtés, 1845) (1838/1850)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noueilles > Délibérations > 1838-1850
Cote : 1 NUM AC 1376
Intitulé : Commune de Noueilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 13 mai (tête-bêche : arrêtés, 1845)
Sujet : administration communale / administration communale / délibération / arrêté du maire
Lieu : Noueilles (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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