Opérations de remembrement, Mascarville ; Saint-Marcel-Paulel ; Verfeil ; Gragnague ; Encausse-les-Thermes.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

8283W
- Aménagements fonciers.

Opérations de remembrement, Mascarville ; Saint-Marcel-Paulel ; Verfeil ; Gragnague ; Encausse-les-Thermes. (1995/1996)

Contexte : 8283W > Aménagements fonciers.

Cote : 8283 W 91

Intitulé : Opérations de remembrement, Mascarville ; Saint-Marcel-Paulel ; Verfeil ; Gragnague ; Encausse-les-Thermes.

Présentation du contenu :

Dossiers par opération : études d'impact d'aménagement foncier, étude préalable d'aménagement, étude préalable sur l'environnement.

Sujet : aménagement foncier

Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Verfeil (Haute-Garonne, France) / Gragnague (Haute-Garonne, France) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)