Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1883-1884, 1894, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; produits irrécouvrables, admission en non valeur (1892) ; examen du budget primitif pour 1931, vote de centimes extraordinaires (1930). (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Le Cabanial
Cote : 2 O 97 1
Ancienne cote : 2 O 211 / 3 O 97 / O 1 1 / O 52 / O 75 / O 1451 / O 1539 / O 1540
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1883-1884, 1894, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; produits irrécouvrables, admission en non valeur (1892) ; examen du budget primitif pour 1931, vote de centimes extraordinaires (1930).
Date : an X-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / finances communales
Lieu : Le Cabanial (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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