Notice descriptive
Canal de Saint-Martory, acquisition de terrains et travaux (1945-1967) ; attributions des services (1927-1940). Voirie départementale, ouvrages d'art : dossiers de travaux (1968-1972). (1927/1972)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Troisième direction (Affaires départementales et Finances) > Troisième bureau (Administration départementale)
Cote : 3337 W 1 - 13
Intitulé : Canal de Saint-Martory, acquisition de terrains et travaux (1945-1967) ; attributions des services (1927-1940). Voirie départementale, ouvrages d'art : dossiers de travaux (1968-1972).
Importance matérielle : 1,3 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 28 février 1975
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
