Notice descriptive
Izaut-de-l'Hôtel (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 241 1-11
Intitulé : Izaut-de-l'Hôtel
Date : an X-1940
Importance matérielle : 11 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Aspet.
Lieu : Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1849) ; réclamations de M. Dencausse, conseiller municipal, au sujet de la réparation du presbytère (1923), de Michel Dencausse et Henri Pradère concernant la location d'une salle dans la mairie à « L'Union agricole d'Izaut-de-l'Hôtel » (1924-1925), de divers habitants au sujet des concessions funéraires (1924-1926), de Paul Esquerré concernant les concessions d'eau (1926), de M. Maistripuri au sujet de la rémunération du curé (1934), de Paul Esquerré pour non délivrance d'un acte d'état civil (1934-1935), de Pierre Esquerré, conseiller municipal, en vue de l'annulation d'une délibération du conseil municipal (1936). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1871), assurance contre les accidents du travail et l'incendie (1921-1926), abonnement à la SACEM (1922). (1834-1936)
- Personnel communal. - Electricien et secrétaire de mairie, nominations. (1920)
- Bâtiments communaux. (1821-1938)
- Biens communaux. - Etat des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux dits de las Bousigues et de Coume de Dessus (1912-1919). Carrière de sable de Montidet, désaffectation d'une partie du site (1925). (1806-1919)
- Cimetière. - Travaux, réparation de la clôture (1880-1905). Concessions, titres (1918-1919), tarifs (1925). (1880-1925)
- Cours d'eau. - Job, travaux de défense. (1908-1922)
- Police. - Police locale, bâtiment menaçant ruine, transmission d'un arrêté. (1929)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable (1900-1909), extension du réseau de distribution au hameau de Peyregude (1907-1909), réfection du réseau (1927-1937). (1900-1937)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
