Notice descriptive

Cimetière. - État (an XII). Concessions, tarifs et règlement (1868-1912), titres (1878-1934). Police, règlementation afférente aux parcelles clôturées sans titres de concession (1886). (an XII-1934)

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gargas
Cote : 2 O 211 8
Intitulé : Cimetière. - État (an XII). Concessions, tarifs et règlement (1868-1912), titres (1878-1934). Police, règlementation afférente aux parcelles clôturées sans titres de concession (1886).
Date : an XII-1934

Présentation du contenu :

La liasse comprend un plan :

Plan figuratif du cimetière. Félix Ratier, expert-géomètre. 13 août 1868. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m



Sujet : cimetière / concession funéraire / règlementation / plan
Personne : Ratier, Félix (géomètre)
Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

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