Justice, procédure, police. "Pièces relatives au couvent des Jacobins".

Notice descriptive

Archives communales numérisées, communes D à L
- Communes de G à J
  - Isle-en-Dodon (L')
    - Autres documents

Justice, procédure, police. "Pièces relatives au couvent des Jacobins".
(1766/1791)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents

Cote : 1 NUM AC 4765 / 2 E 8183

Intitulé :

Justice, procédure, police. "Pièces relatives au couvent des Jacobins".

Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 37 cm. Reliure fatiguée

Présentation du contenu :

1 S 30 Pièces du procès de la communauté contre les Jacobins à propos d'un four banal (1766-1777). Saisie et la vente du mobilier des Jacobins (1791). Nombreuses correspondances, et procès verbal très détaillé de la vente (16 mars-20 juin 1791).

Sujet : clergé / clergé régulier / communauté d'habitants / couvent / justice / justice civile / mobilier / mobilier d'église / saisie / vie religieuse

Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)

Type de document : dossier de procédure, Documents écrits