Notice descriptive
Justice seigneuriale d'Ambax (1770 - 1789) 
| Justice seigneuriale d'Ambax | Dates extrêmes : 1770 - 1789 |
| Cotes extrêmes : 7 B 1 | Importance matérielle : 1 article ; 0,10 ml |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Petit fonds contenant surtout quelques dossiers de procédures civiles et criminelles, ainsi que deux affaires pour le juge gruyer (Eaux-et-Forêts). Les deux pièces mises sous le titre "Communauté" y ont été trouvées mêlées, mais il n'est pas certain que le juge d'Ambax soit intervenu à ces occasions. A défaut nous les avons laissées à cette place
IndexationSujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurieLieux
Ambax (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique, par P. Amilhaud, 2012, 2 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
12/01/2012Dernière mise à jour :
01/02/2019 14:00:53Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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