Notice descriptive

Vernet (Le), Archives communales (1609-1980)

Contexte : Archives communales, communes R - V > Communes en U - V
Cote : 1 NUM AC 437-441 / 1 NUM AC 6817 / 1 NUM AC 6257-6258 / 1 NUM AC 3322-3323
Intitulé : Vernet (Le), Archives communales
Date : 1609-1980

Présentation du contenu :

L'on trouvera en pièce jointe le répertoire des archives de la commune, tel qu'il a été mis à jour lors de la dernière inspection.

Les archives communales sont soit conservées sur place, le plus souvent à la mairie et parfois dans un service communal d'archives spécifique, soit déposées aux Archives départementales (à Toulouse pour les arrondissements de Muret et de Toulouse, à Saint-Gaudens pour ce dernier arrondissement). Les documents déposés aux Archives départementales sont cotés 2 E.

Les registres paroissiaux et d'état civil, les listes nominatives de la population ainsi que d'autres documents (délibérations, compoix et cadastres, archives anciennes) ont été numérisés et sont disponibles en consultant les rubriques correspondantes sur le site internet des Archives départementales de la Haute-Garonne.



Présentation du producteur :

Arrondissement de Muret.

Canton de Portet-sur-Garonne

Intercommunalité : communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais.



Modalités d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur.

Modalités de reproduction :

Se reporter aux règlements en vigueur.

Autres instruments de recherche :

Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.

Sources complémentaires (autres producteurs) :

Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

Lieu : Vernet (Haute-Garonne, France)

Iconographies

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

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