Notice descriptive

Croquis de la maison d'école de Boulogne avec des accessoires. Brun, agent voyer cantonal. 16 mars 1867. Ech. n.d. (1867)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boulogne-sur-Gesse > Administration générale. - Contentieux, réclamations des époux Blajan au sujet de la contenance d'un terrain communal par eux acquis (1837), de M. Malet concernant le comblement d'un fossé (1845), de M. Hammic au sujet d'un vote du conseil municipal (1857-1858), litige avec M. Fauré, architecte à Saint-Gaudens, pour paiement de sommes dues (1868-1870), plainte de Louis Caussade, fermier des droits de place, concernant des difficultés de perception (1883-1886), poursuite contre les sieurs Manthe, Fraisse, Couzinet et la veuve Forgues pour les contraindre à détruire des bâtisses adossées aux murs de l'église (1885), réclamations de Charles Roucolle au sujet de l'adjudication du droit d'octroi (1885-1886), de M. Cadéac concernant la réparation d'un mur (1889),
Cote : 2 O 80 6 (1)
Intitulé : Croquis de la maison d'école de Boulogne avec des accessoires. Brun, agent voyer cantonal. 16 mars 1867. Ech. n.d.
Date : 1867

Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,30 m. Coul. sur papier.
Auteur : Brun (agent voyer cantonal)
Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : plan / école / administration communale / conseil municipal / contentieux administratif / succession
Personne : Brun (agent voyer cantonal) / Malet / Fauré (architecte) / Fraisse / Couzinet / Forgues / Cadéac / Despouy / Lacoste / Adoue (famille) / Dupuy / Blajan / Hammic / Caussade, Louis / Manthe / Roucolle, Charles / Dantras / Despax, Marie / Gay, Elvire-Rosalie / Alanis, Georges
Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Arlots

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