Notice descriptive
Elections professionnelles.
(2008/2008)
Elections professionnelles.
Notices filles
CJ08.029, tirage au sort pour la désignation d'un représentant du personnel à la Commission administrative paritaire (CAP) A.
(2008/2008)CJ08.176, calendrier des opérations et questions sur les opérations de dépouillement.
(2008/2008)CJ08.189, représentativité et représentation du Syndicat général des personnels de l'éducation nationale (SGPEN) CGT.
(2008/2008)CJ08.203, questions soulevées suite à la réunion avec les syndicats sur l'organisation des élections professionnelles du 5 juin 2008.
(2008/2008)CJ08.214, préparation de la réunion du 3 juillet 2008.
(2008/2008)CJ08.271, contenu de la liste électorale.
(2008/2008)CJ08.277, annulation des élections professionnelles.
(2008/2008)CJ08.312, conditions de recevabilité des listes électorales.
(2008/2008)CJ08.313, représentativité du syndicat Union nationale des syndicats autonomes (UNSA).
(2008/2008)CJ08.330, préparation de la réunion du 30 septembre 2008 avec les syndicats.
(2008/2008)CJ08.349, représentativité de la Fédération syndicale unitaire (FSU).
(2008/2008)CJ08.356, recours d'urgence concernant la recevabilité des lettres syndicales.
(2008/2008)Consultation relative à la préparation de la réunion du 21 août 2008 avec les syndicats.
(2008/2008)Suivi de l'organisation des élections.
(2008/2008)
