Notice descriptive

Autorisations temporaires. - Arrêté du 16 juin 2000 (Société GUINTOLI, réalisation d'ouvrages provisoires de franchissement de la Garonne et du canal de Peyre Male pour la déviation de la RN 125 sur la commune de Chaum). Arrêté du 20 novembre 2002 (Société Les Sablières MALET, démontage du transbordeur franchissant la Garonne sur la commune de Gagnac-sur-Garonne). Arrêté du 06 juillet 2004 (SNCF, protection et confortement des fondations du pont ferroviaire sur Le Touch sur la commune de Toulouse).

(2000/2004)

Contexte : 6816 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau.
Cote : 6816 W 2
Intitulé :

Autorisations temporaires. - Arrêté du 16 juin 2000 (Société GUINTOLI, réalisation d'ouvrages provisoires de franchissement de la Garonne et du canal de Peyre Male pour la déviation de la RN 125 sur la commune de Chaum). Arrêté du 20 novembre 2002 (Société Les Sablières MALET, démontage du transbordeur franchissant la Garonne sur la commune de Gagnac-sur-Garonne). Arrêté du 06 juillet 2004 (SNCF, protection et confortement des fondations du pont ferroviaire sur Le Touch sur la commune de Toulouse).

Sujet : / eau / eau potable / pollution des eaux / sécheresse / autorisation / eau
Lieu : Chaum (Haute-Garonne, France) / Gagnac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Touch (cours d'eau)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6816 W

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