Notice descriptive

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Quint-Fonsegrives

- acte de vente du 1.09.1955

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fonsorbes

- acte de vente du 29.11.1952

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton

- acte de vente du 21.12.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Grenade

- acte de vente du 1.09.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Isle-en-Dodon (l')

- délibération de la Commission Départementale en date du 5.11.1953 portant décision d'affectation du bâtiment au Service Vicinal

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Labastide-Saint-Sernin

- acte de vente du 20.04.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lagardelle-sur-Lèze

- acte de vente du 1.07.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Launac, Saint-Cézert, Galembrun

- acte de vente du 8.05.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lanta

- acte de vente du 3.03.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Halte Toulouse/Lardenne

- acte de vente du 15.09.1954

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lespiteau, Encausse, Soueich

- acte de vente du 15.09.1954

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lévignac-sur-Save

- acte de vente du 3 et 12.10.1950

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Loubens

acte de vente du 17.06.1953

(1952/1955)

Contexte : 5658W
Cote : 5658 W 31
Intitulé :

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Quint-Fonsegrives

- acte de vente du 1.09.1955

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fonsorbes

- acte de vente du 29.11.1952

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton

- acte de vente du 21.12.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Grenade

- acte de vente du 1.09.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Isle-en-Dodon (l')

- délibération de la Commission Départementale en date du 5.11.1953 portant décision d'affectation du bâtiment au Service Vicinal

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Labastide-Saint-Sernin

- acte de vente du 20.04.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lagardelle-sur-Lèze

- acte de vente du 1.07.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Launac, Saint-Cézert, Galembrun

- acte de vente du 8.05.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lanta

- acte de vente du 3.03.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Halte Toulouse/Lardenne

- acte de vente du 15.09.1954

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lespiteau, Encausse, Soueich

- acte de vente du 15.09.1954

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Lévignac-sur-Save

- acte de vente du 3 et 12.10.1950

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Loubens

acte de vente du 17.06.1953

Sujet : équipement / voie de communication / communications / transport / réseau ferroviaire / transaction / vente publique immobilière / procès verbal / gare / voie ferrée d'intérêt local
Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne, France) / Fonsorbes (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Labastide-Saint-Sernin (Haute-Garonne, France) / Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Launac (Haute-Garonne, France) / Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Lespiteau (Haute-Garonne, France) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France) / Soueich (Haute-Garonne, France) / Lévignac (Haute-Garonne, France) / Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Portet-sur-Garonne, Canton de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

5658W

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