Notice descriptive
Fonctionnement.
(1792/1793)
Contexte : Justice seigneuriale et municipale de Bouloc
Cote : 7 B 15 11
Intitulé :
Fonctionnement.
Présentation du contenu :
Inventaires des papiers du greffe de la justice de Bouloc versés au tribunal de district de Toulouse (1792, 1793).
Lieu : Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice seigneuriale et municipale de BoulocLe formulaire de recherche :
