Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Antichan-de-Frontignes
Cote : 2 O 8 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Antichan-de-Frontignes (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1827, 1836, 1933-1934). (an XI-1940)
- Contributions, impositions extraordinaires pour paiement de frais de procès (1841-1855), des charges assises sur la forêt communale (1888-1898). Revenus et charges, rente, acquisition (1925). (1841-1925)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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