Notice descriptive

Fonds de l'hôpital de Cintegabelle. (1570-1790)  

Contexte : Etat des fonds > Hôpitaux (toutes périodes)
Cote : H dépôt 12
Intitulé : Fonds de l'hôpital de Cintegabelle.
Date : 1570-1790

Importance matérielle : 0,1 m.l., 2 liasses.
Présentation du contenu :

Les archives actuellement conservées ne concernent que l'administration de l'établissement avant 1790, et plus précisément la comptabilité (série E du cadre de classement des archives hospitalières de 1969).



Historique de la conservation :

Les archives anciennes de l'Hôpital de Cintegabelle ont été trouvées au cours du classement des archives de la commune de Cintegabelle.

Ces documents sont entrés aux Archives départementales lors d’une inspection communale en 2019.



Modalités d'entrée :

Dépôt

Versement

Date d'entrée : 2010, 2010

Tris et éliminations :

Aucun.

Classement :

Conforme au réglement des archives hospitalières de 1969.



Modalités d'accès :

Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

Modalités de reproduction :

Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

Autres instruments de recherche : FRAD031_Hdepot12
Sources complémentaires (même producteur) :

Ils sont à en mettre en parallèle avec le répertoire des archives communales déposées par la mairie de Cintegabelle, où l’on peut trouver la suite de la comptabilité et d’autres documents concernant l’hospice civil et de l’asile.

Sujet : établissement de santé
Lieu : Cintegabelle (Haute-Garonne, France)

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