Notice descriptive
Commune de Vaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 18 floréal-1825, 7 septembre (dans un sens), an XIII, 25 thermidor, 1825 (dans l'autre sens)
(1794/1825)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vaux (Le) > Délibérations > 1794-1825
Cote : 1 NUM AC 4318
Intitulé :
Commune de Vaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 18 floréal-1825, 7 septembre (dans un sens), an XIII, 25 thermidor, 1825 (dans l'autre sens)
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Vaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
