Notice descriptive
Le Fauga. (An IX-1916)
Création et nomination des membres : arrêtés (1832).
Administration générale.
Contentieux concernant un legs : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1838).
Économat.
Emprunt : minutes, correspondance, tableau d'amortissement, budget, extraits de délibérations du conseil municipal (1883).
Biens et revenus.
État des revenus (an IX).
Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, minute, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative (1860-1916).
Réunion de titres de rentes appartenant aux bureaux de bienfaisance du Fauga, de Pins-Justaret et de Lagardelle : certificats, courriers (1913).
Aliénation d'immeuble : plan et cahier des charges, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1843).
La liasse contient un plan :
Plan de la pièce de terre des pauvres de la commune du Fauga. Jean-Julien Vignal, géomètre. 20 août 1843. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,24 x 0,19 m.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
