Cote : 2 O 227 8

Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de la place publique pour dépaissance (1838-1841), d'un communal (1846). Transaction immobilière, aliénation d'un communal au quartier du Rival (1854-1855).

Date : 1806-1855

Présentation du contenu :

La liasse comprend un plan :

Plan géométrique d'une parcelle en projet de vente. Plantade, géomètre. 24 juillet 1854. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,24 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 227 8 (1)

Sujet : baux ruraux / biens communaux / place publique / équipement collectif / plan

Personne : Plantade (géomètre)

Lieu : Rival (Le) (Goyrans ; quartier) / Goyrans (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits