Notice descriptive

Complexe omnisports Toulouse Olympique Employés Club (TOEC), avenue de Lombez et chemin Teynier, Toulouse, construction, 1969. Maitre d'ouvrage : Georges Aybram, président du TOEC et actionnaire de la Société des Amis du TOEC et M. Duffas, directeur de l'association sportive du TOEC. Promoteurs : SA Languedocienne et Logé-France. (1982-1984)

Contexte : Bachelot, Bernard > Sinistres et contentieux.
Cote : 140 J 142 - 144
Intitulé : Complexe omnisports Toulouse Olympique Employés Club (TOEC), avenue de Lombez et chemin Teynier, Toulouse, construction, 1969. Maitre d'ouvrage : Georges Aybram, président du TOEC et actionnaire de la Société des Amis du TOEC et M. Duffas, directeur de l'association sportive du TOEC. Promoteurs : SA Languedocienne et Logé-France.
Date : 1982-1984

Présentation du contenu :

Mise en assignation de l'association du TOEC et de la SARL Duffas par Bernard Bachelot pour résiliation abusive du contrat de maîtrise d'oeuvre.



Sujet : association sportive / installation sportive / architecte / architecture / contentieux administratif / expert / sinistre
Personne : Bachelot, Bernard (architecte)
Organisme : Société Logé France / SA Languedocienne / Toulouse Olympique Employés Club (TOEC)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Avenue de Lombez / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Chemin Teynier
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bachelot, Bernard

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