Notice descriptive
Bax (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 47 1-5
Intitulé : Bax
Date : an X-1940
Importance matérielle : 5 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Rieux (1790) puis rattaché au canton de Montesquieu (an VIII) et retour au canton de Rieux (an XII). Perception : Rieux.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Bax (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1922, 1932-1934) (an X-1940) ; budget, examen (1930). (an X-1940)
- Administration générale. - Expédition de pièces pour approbation. (1924)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, acquisition (1823), réparations (1862-1864).
Église, travaux, réparations (1829-1890) ; mobilier, exécution d'un tableau représentant le martyre de saint Ferréol par Ferdinand Péguret (1855-1856).
Écoles, école mixte, construction (1879-1886), réparations (1894-1936) ; école de filles, construction d'un puits (1890). (1823-1936) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux sis aux lieux-dits Carbonnel, Cany, Bento-Farino, Rivière et Mominé (1861-1867), échange de terrains (1862). (1806-1867)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1898). Travaux, réparation du mur de clôture (1921). (1898-1921)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
