Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

H dépôt 3 - 1 B : titres de propriété

H dépôt 3 - E : administration de l’établissement

H dépôt 3 - 1 F : population

H dépôt 3 - 1 H : papier et correspondance diverses

H dépôt 3 - 1 J : règlementation générale

H dépôt 3 - 1 K : personnel

H dépôt 3 - 1 L : administration générale

H dépôt 3 - 1 M : financement

H dépôt 3 - 1 N : capital et immobilisation

H dépôt 3 - 1 O : travaux et matériels

H dépôt 3 - 1 P : comptabilité de l’économat

H dépôt 3 - 1 Q : population

H dépôt 3 - 1 U : archives hospitalière

Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.