Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
Cote : 2 O 10 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1840, 1921, 1933-1934). (an XI-1940)
- Revenus et charges. - Octroi, tarifs et règlements (an XI-1855) ; état concernant la nature et la consistance des propriétés et revenus de la commune (1806) ; remboursement de frais de procès (1839-1858). Contributions, récapitulation de la contenance et des revenus imposables (s.d.). (an XI-1858)
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L'inventaire :
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