Notice descriptive
Fabrique de l'Eglise métropolitaine et paroissiale de Saint-Etienne à Toulouse. (1803-1914) 
Contexte : Etat des fonds > Archives privées > Paroisses, fabriques et confréries
Cote : 22 J 6 - 27
Intitulé : Fabrique de l'Eglise métropolitaine et paroissiale de Saint-Etienne à Toulouse.
Date : 1803-1914
Importance matérielle : 1 m.l.
Présentation du contenu :
Classement provisoire.
Ce fonds contient des registres comptables (1803-1914), un registre des mariages (1806). Les quatre registres de publication des bans (1805-1881, lacunes) ont été restitués à l'archevêché
Historique de la conservation :
3813 numéro du registre des entrées. 3781 numéro du registre des entrées restitué à l'Archevêché (22 J 1 à 5). 6602 numéro du registre des entrées, février 2007.
Modalités d'entrée :
Don
Date d'entrée : 1977, 1979, 2007
Modalités d'accès :
Se reporter à la législation en vigueur
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture
Autres instruments de recherche :
Répertoire numérique dact., 1995, 5 p.
, FRAD031_0022JSources complémentaires (autres producteurs) :
FRAD031_0063J_14
Sujet : circonscription ecclésiastique / fabrique / vie religieuse
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Etienne, (Toulouse)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
