Tarn, cour de justice, chambre civique, enregistrement des affaires au parquet : registre chronologique, n° 1-1229, 1944 (26 novembre)-1945 (13 juillet)

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Cours de justice et Chambres civiques (1944-1951)
- Section du Tarn.
  - Documents communs à la Cour de justice et à la Chambre civique.

Tarn, cour de justice, chambre civique, enregistrement des affaires au parquet : registre chronologique, n° 1-1229, 1944 (26 novembre)-1945 (13 juillet) (1944/1945)

Contexte : Cours de justice et Chambres civiques (1944-1951) > Section du Tarn. > Documents communs à la Cour de justice et à la Chambre civique.

Cote : 3468 W 50

Intitulé : Tarn, cour de justice, chambre civique, enregistrement des affaires au parquet : registre chronologique, n° 1-1229, 1944 (26 novembre)-1945 (13 juillet)

Sujet : justice

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Cours de justice et Chambres civiques (1944-1951)

Le formulaire de recherche :

Recherche libre