Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1885, 1922, 1933-1934) (an XI-1940), mandats de paiement (1886-1888). Charges et revenus, rente, projet d'aliénation, rejet (1882-1885), emprunt (1896-1898). Contributions, rôles des redevances annuelles pour jouissance des biens communaux (1837-1888), rôle d'affouage et de pâturage (1895). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bordes-de-Rivière
Cote : 2 O 76 1
Ancienne cote : 2 O 158 / 2 O 159/ 3 O 76/ O 4 1/ O 54/ O 64/ O 1448/ O 1677 / O 1678
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1885, 1922, 1933-1934) (an XI-1940), mandats de paiement (1886-1888). Charges et revenus, rente, projet d'aliénation, rejet (1882-1885), emprunt (1896-1898). Contributions, rôles des redevances annuelles pour jouissance des biens communaux (1837-1888), rôle d'affouage et de pâturage (1895).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / pâturage / rente / transaction immobilière
Lieu : Bordes-de-Rivière (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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