Notice descriptive
Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 3 : registre de délibérations non f°, relié dos décollé. Désinfecté. À réparer., 1765, 13 décembre-1779
(1765/1779)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1765-1779
Cote : 1 NUM AC 6361
Intitulé :
Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 3 : registre de délibérations non f°, relié dos décollé. Désinfecté. À réparer., 1765, 13 décembre-1779
Sujet : conseil municipal
Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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