Hôpital d'Auterive (H dépôt 6)

Notice descriptive

Importance matérielle : 5 m.l.

Cotes extrêmes : H dépôt 6

Producteur : Hôpital local (Auterive, Haute-Garonne)

Contenu
Présentation du contenu
Dépôt de la commune en 2009 d’archives anciennes de l’hôpital, vrac non classé.

Voir répertoire des Archives communales de 2008
Tris et éliminations
Vrac à classer
Indexation
Type de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
Autres instruments de recherche
FRAD031_Hdepot6
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
11/01/2021 13:47:02
Dernière mise à jour :
24/06/2021 09:37:00
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.