Notice descriptive
Justice seigneuriale d'Anan (1769 - 1790) 
| Justice seigneuriale d'Anan | Dates extrêmes : 1769 - 1790 |
| Cotes extrêmes : 7 B 2 1-5 | Importance matérielle : 6 articles ; 0,40 ml |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Anan est actuellement une commune du Comminges au sud de L'Isle-en-Dodon. Au XVIIIe siècle tout du moins, le seigneur du lieu était l'abbesse de Fabas. Le juge d'Anan rendait également la justice à Lilhac, situé à quelques kilomètres. Cependant ayant trouvé trace de Lilhac uniquement dans les registres d'audiences et aucunement dans les dossiers de procédures, nous pensons que ces deux juridictions étaient bien distinctes. Le juge pourvoyant aux deux offices a pu ne pas changer de registres en changeant de juridiction
IndexationSujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurieLieux
Anan (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique, par P. Amilhaud, 2012, 2 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
19/01/2012Dernière mise à jour :
01/02/2019 14:02:08Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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