Cote : 2 O 409 4

Intitulé : Biens communaux.

Date : an II-1920

Présentation du contenu :

États des biens et revenus (an II-1806).

Exploitation des biens, baux ruraux (1810-1819), vente d'arbres (1861-1920).

Transactions immobilières, aliénations d'un communal usurpé (1834-1836), d'un communal sis près du chemin de Picadou (1900-1901) ; donation d'un chemin (1847-1848)

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Extrait du plan cadastral de la commune de Péchabou, section B. 15 décembre 1900. Éch. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,33 m

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / chemin rural / transaction immobilière / plan

Lieu : Péchabou (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Picadou / Péchabou (Haute-Garonne, France)