Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, vente de fougères (1846), de bois (1870-1871) ; baux ruraux, amodiation de communaux (1866-1867), mise à ferme du Champ du Presbytère (1913-1928) ; mise en valeur d'un terrain vacant, autorisation d'exploitation (1870-1871) ; coupes de bois, coupe extraordinaires, adjudications (1896-1917), coupe affouagère, délivrance et permis d'exploitation (1898). Transactions immobilières, aliénations de communaux par voie de partage (1870-1875), de communaux sis aux quartiers de Vie d'Arné (1888-1889), et du Village (1910). (an XIV-1928)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boudrac
Cote : 2 O 78 4
Ancienne cote : 2 O 163 / 2 O 164/ O 8/ O 1422
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, vente de fougères (1846), de bois (1870-1871) ; baux ruraux, amodiation de communaux (1866-1867), mise à ferme du Champ du Presbytère (1913-1928) ; mise en valeur d'un terrain vacant, autorisation d'exploitation (1870-1871) ; coupes de bois, coupe extraordinaires, adjudications (1896-1917), coupe affouagère, délivrance et permis d'exploitation (1898). Transactions immobilières, aliénations de communaux par voie de partage (1870-1875), de communaux sis aux quartiers de Vie d'Arné (1888-1889), et du Village (1910).
Date : an XIV-1928
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Extrait du plan cadastral de la commune de Boudrac, n° 552 et 990, section C. 1888. Ech. n.d. Calque. Dim. 0,22 x 0,14 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / vacants / plan
Lieu : Boudrac (Haute-Garonne, France) -- Place de l'Eglise / Vie d'Arné (Boudrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Boudrac (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
