Notice descriptive
Instances de pilotage, dossiers de réunion. (1998-2006)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération
Cote : 7522 W 4 - 7
Intitulé : Instances de pilotage, dossiers de réunion.
Date : 1998-2006
Présentation du contenu :
Documents de travail et projets, comptes rendus, notes, tableaux de programmation et de suivi financier, arrêtés du préfet de Région.
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
