Cote : 1 X 83

Intitulé : Réglementation. Administration générale. Biens et revenus. Population hospitalisée.

Date : 1901-1918

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Réglementation.

Modification du règlement : règlements, extraits de délibération (1909-1913).

Administration générale.

Création : extraits de délibération, courriers, minutes, décret, testament, mémoire (1907).

Assurance contre l'incendie : extraits de délibération, contrat (1913).

Installation d'un sanatorium : extraits de délibération (1918).

Biens et revenus.

Achat de rentes : courriers, extrait de délibération (1901).

Location d'une métairie : courriers, extrait de délibération, bail à ferme (1913).

Population hospitalisée.

Frais de séjour : extraits de délibération (1909-1911).

Admission : extraits de délibération, courriers (1911-1917)

Sujet : santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / établissement médico social

Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal