Notice descriptive
Villenouvelle. 1 D 5 Délibérations consulaires, 1738, 23 février-1754. (1738/1754)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villenouvelle > Délibérations > 1738-1754
Cote : 2 E 1190
Intitulé : Villenouvelle. 1 D 5 Délibérations consulaires, 1738, 23 février-1754.
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Villenouvelle (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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