Notice descriptive
Puydaniel. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, an IX, 8 fructidor-1850, 12 mai. (1844/1850)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puydaniel > Délibérations > 1844-1850
Cote : 2 E 1646
Intitulé : Puydaniel. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, an IX, 8 fructidor-1850, 12 mai.
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin non folioté
Présentation du contenu :
(endroit : garde nationale, 1790, 1792 ; recensement des classes, 1793 ; recensement des récoltes, an II ; plaintes, déclaration de grossesse, an XI ; procès-verbaux divers et comptabilité. Envers : copie des lettres patentes du roi, 1789 ; décret de l¿assemblée nationale, 1789)
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Puydaniel (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
