Notice descriptive
Coopératives agricoles. (1947)
Contexte : Justice de paix du canton de Saint-Martory > Attributions administratives > Enregistrement et contrôle > Dépôt d'actes > Actes de sociétés. > Sociétés et coopératives agricoles d'intérêt collectif.
Cote : 4 U 31 95
Intitulé : Coopératives agricoles.
Date : 1947
Présentation du contenu :
Coopérative agricole et de battage de Sepx, à Sepx (1947). Coopérative de culture mécanique du quartier des Lances et de Gazac, et du Barrérat & des environs, à Arnaud-Guilhem (1947).
Sujet : coopérative agricole / société d'intérêt collectif agricole / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / enregistrement judiciaire / entreprise
Lieu : Arnaud-Guilhem (Haute-Garonne, France) / Sepx (Haute-Garonne, France) / "Gazac (Arnaud-Guilhem, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Lancès (Arnaud-Guilhem, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Barrérat (Saint-Martory, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)" / Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / "Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)"
