Notice descriptive
Commune de Villefranche-de-Lauragais.1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 février-1854, 14 février. (1838/1854)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villefranche-de-Lauragais > Délibérations > 1838-1854
Cote : 1 NUM AC 5099
Intitulé : Commune de Villefranche-de-Lauragais.1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 février-1854, 14 février.
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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