Notice descriptive
Charges et revenus. Contributions.
(1819-1938)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mane > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 315 2
Intitulé :
Charges et revenus. Contributions.
Date : 1819-1938
Présentation du contenu :
Charges et revenus, octroi, suppression (1819-1821) ; frais de procès (1844-1868) ; taxes et droits, droits de place et de pesage, tarifs et règlement (1892-1938), adjudication (1925) ; emprunt pour l'électrification et la réparation du pont de Saint-Jean, bonification d'intérêt (1933), emprunt contracté auprès de la Caisse nationale des Retraites (1937).
Contributions, imposition extraordinaire pour le paiement du réaménagement de l'école (1884-1885)
Sujet : champ de foire / dette publique / distribution électrique / droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / ouvrage d'art / école / finances communales / fiscalité
Lieu : Mane (Haute-Garonne, France) -- Pont de Saint-Jean / Mane (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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