Notice descriptive
Administration générale. - Contrat, location d'un immeuble pour servir d'école (1885-1892). Contentieux, protestations de M. Esquerre au sujet d'un échange de terrains entre la commune et Bernard Brangé (1888), de M. Sarraute concernant l'encombrement du chemin rural de Louge par des déchets provenant du cimetière (1934-1935). (1885-1935)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bouzin
Cote : 2 O 86 2
Ancienne cote : 2 O 189 / O 13 / O 1405
Intitulé : Administration générale. - Contrat, location d'un immeuble pour servir d'école (1885-1892). Contentieux, protestations de M. Esquerre au sujet d'un échange de terrains entre la commune et Bernard Brangé (1888), de M. Sarraute concernant l'encombrement du chemin rural de Louge par des déchets provenant du cimetière (1934-1935).
Date : 1885-1935
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Personne : Esquerre / Brangé, Bernard / Sarraute
Lieu : Bouzin (Haute-Garonne, France) -- Chemin rural de Louge / Bouzin (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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